Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAYS D'ARLES ECOBIZ
Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles, établissement public

Numéro de dépôt :
4164947
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/03/2025
PAYS D\'ARLES ECOBIZ de Chambre de Commerce et d\'Industrie du Pays d\'Arles

Présentation de la marque PAYS D'ARLES ECOBIZ

Déposée le 16 mars 2015 par Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAYS D'ARLES ECOBIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles, établissement public domicilié(e) Avenue de la 1ère division France Libre, BP 10039 - 13633 - ARLES cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI du Pays d'Arles, Mme LEPOIRE Dominique domicilié(e) Avenue de la 1ère division France Libre, BP 10039 - 13633 - ARLES cedex - France.

La marque PAYS D'ARLES ECOBIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164947.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS D'ARLES ECOBIZ arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles a également déposé les autres marques suivantes : PHAR EVENTS PLAGE HOTELLERIE AMENAGEMENT RESTAURATION , MOPA Motion Picture in Arles , MAXIMUS CUP , PROVENCE PRESTIGE , ARLES ESPORT MASTERS MAXIMUS CUP


Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles, établissement public - Avenue de la 1ère division France Libre, BP 10039 - 13633 - ARLES cedex - France


CCI du Pays d'Arles, Mme LEPOIRE Dominique - Avenue de la 1ère division France Libre, BP 10039 - 13633 - ARLES cedex - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.